Gérard Algier


De: Gérard ALGIER
juge de proximité à Vanves
Objet:
pour le reste de leur mandat
Cour d'appel de Versailles
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Nanterre
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Versailles"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Gérard ALGIER
magistrat honoraire de l'ordre judiciaire
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Vanves
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Gérard ALGIER
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Vanves
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Gérard ALGIER
Objet:
des cadres de la magistrature le
7 mars 2014
admis à faire valoir ses droits à la retraite
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris, atteint par la limite d'âge le
7 septembre 2011
autorisé
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Groupe:
a_sa_demande
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris, atteint par la limite d'âge le"
depart_retraite
radiation
12 Octobre 201312/10/2013
De: Gérard ALGIER
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Fort-de-France
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-procureurs de la République
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
29 Décembre 201129/12/2011
De: Gérard ALGIER
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
Vice-procureurs de la République
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fort-de-France"
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Gérard Algier
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Orléans
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-procureurs de la République
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
22 Janvier 200822/01/2008
De: Gérard Algier
conseiller à la cour d'appel d'Orléans du second grade
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
Vice-procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Algier (Gérard)
conseiller (Orléans)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Gérard Algier
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Conseiller du second grade
Groupe:
cour_appel="Orléans"
nomination
30 Mai 200030/05/2000
De: Algier (Gérard)
Objet:
stagiaire et appelés à suivre une formation de six mois auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="2000-01-03"
ecole
nomination
15 Décembre 199915/12/1999
De: Algier (Gérard)
Objet:
second concours exceptionnel pour le recrutement de conseillers de cour d'appel du second grade
Session ouverte le
16 juin 1999
Groupe:
cour_appel="Second Grade"
admissibilite
05 Novembre 199905/11/1999
De: Algier (Gérard)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours exceptionnel pour le recrutement de conseillers de cour d'appel du second grade
Deuxième concours
Session ouverte le
16 juin 1999
Groupe:
cour_appel="Second Grade"
admissibilite
21 Octobre 199921/10/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.